ARTICLE
PREMIER
Il est fondé entre les adhérents aux présents
statuts, une association régie par la loi du ler Juillet 1901, et le décret
du 16 Août 1901, ayant pour titre "AVENIR TRADITIONS MARINES "
ARTICLE 2 :
Cette association a pour but l'approche et la sauvegarde
du milieu marin et des traditions marines, en particulier celle des bateaux de
caractère ou de conception traditionnelle ou originale, et ce, par toute
activité ou objet se rattachant au but fixé.
ARTICLE
3 :
Le siège de l'Association est fixé par décision
du Conseil et pourra être transféré par nécessité
à une adresse différente.
ARTICLE 4 :
L'Association
se compose de personnes physiques et morales, majeures et non entachées
de suspicion, qui sont :
- Les Membres actifs
- Les Membres d'honneur.
ARTICLE 5 :
Pour faire partie de l'Association, il faut être
agréé par le Conseil qui statue lors de chacune de ses réunions
sur les demandes d'admission présentées et sur la qualité
des postulants en rapport avec l'article 4, d'un parrainage d'adhérent.
Le Conseil se réserve le droit d'un éventuel refus sans avoir à
en justifier les raisons.
ARTICLE 6 :
Les Membres actifs prennent
l'engagement de verser une cotisation annuelle dont le montant est fixé
par le Conseil, et du respect des statuts de l'Association.
Les Membres d'honneur,
proposés par le Conseil et admis en Assemblée Générale,
sont des personnes de prestige ou ayant rendu des service à l'Association.
Ils sont
dispensés de cotisation.
ARTICLE 7 :
La
qualité de membre de l'Association se perd par
- La démission
- Le décès - La radiation prononcée par le Conseil pour faute
grave.
ARTICLE 8 :
Les ressources de l'Association se composent
- Des cotisation versées par les adhérents,
- Des subventions
accordées par l'Etat ou les collectivités publiques,
- Du revenu
de ses biens,
- De dons et legs particuliers,
- De toutes autres ressources
autorisées par les textes législatifs et réglementaires.
ARTICLE 9 :
L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration
composé de 7 membres élus pour UN AN par l'Assemblée Générale.
Le Conseil d'Administration choisit chaque année, parmi ses membres un
bureau comprenant au moins : - Un Président - Un Vice-Président
- Un secrétaire - Un trésorier
Tous les membres sont rééligibles.
Un membre du bureau peut-être remplacé en cours d'année, jusqu'à
la prochaine A.G
ARTICLE 10 :
Le Conseil d'administration
se réunit une fois par mois au siège. Les décisions sont
prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président
est prépondérante.
ARTICLE 11 :
L'Assemblée
Générale Ordinaire se réunit chaque année, à
une date fixée par le Conseil. Tous les membres y sont convoqués
par courrier et sont tenus d'y assister. L'empêchement d'un adhérent
peut être compensé par la remise d'un pouvoir à une personne
de son choix. Chaque mandataire ne pourra disposer que d'un seul pouvoir.
ARTICLE 12 :
Si besoin est, et sur la demande d'un nombre important
de membres, le Président peut convoquer une Assemblée Générale
Extraordinaire suivant les modalités prévues par l'Article 11 .
ARTICLE 13 :
Un règlement intérieur peut être
établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver en assemblée
générale
Ce règlement est destiné à fixer
les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait
à l'administration interne de l'Association.
ARTICLE 14 :
La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que par une
Assemblée Générale Extraordinaire à la majorité
des deux tiers au mois des membres présents.
Après liquidation,
l'actif net est attribué à un organisme public ou privé,
à but non lucratif, poursuivant des objectifs similaires. |
